Nos conditions générales de vente

Vous trouverez ci-après nos Conditions Générales de Ventes (CGV en abrégé), mises à jour le : 08/06/2022
Cliquez sur un titre de la liste vous rendre au paragraphe correspondant:

1. Introduction et clause d'acceptation

Terramorph Miniatures est une Entreprise Individuelle immatriculée en France, enregistrée sous le SIREN n° 521 103 846.
Notre siège social est situé au :

5, passage du Cotre, 17000 La Rochelle, France

Lorsque vous réalisez des achats sur notre site web ou que vous utilisez nos services, ces conditions s'appliquent et vous les acceptez sans aucune réserve. Elles sont très importantes pour nous comme pour vous, car elles définissent ce que nous attendons les uns des autres, et apportent également des infos utiles. Si malgré ces CGV, certains points vous paraissent obscurs, n'hésitez surtout pas à contacter notre Service Client.

Nous mettons régulièrement à jour ces conditions. Aussi, lorsque vous faites du shopping sur notre boutique, rappelez-vous de les vérifier avant tout achat. Nous appliquons toujours à nos ventes et services les conditions mises à jours les plus récentes, cela va de soi !

2. Garanties, précautions d'emploi et limitation de responsabilité

Utilisation du site web :

Notre site internet https://www.terramorphminiatures.com vous est proposé en différents langages web (Css, Html, Javascript, etc…).
Nous vous conseillons pour une ergonomie et affichage optimum d'utiliser des navigateurs récents tels que Firefox, Internet Explorer, Safari, Google Chrome...

Mises à jour et corrections du site :

Nous faisons notre possible pour garder à jour notre site internet et vous fournir une information fiable.
Néanmoins, il peut toujours y avoir des erreurs ou des oublis.
C'est pour cette raison qu'il vous est demandé de vous assurer de l'exactitude de ces informations auprès de notre Service Client, afin de signaler toute modification ou correction du site que vous estimez utile.

La qualité de nos produits :

Nous commercialisons des maquettes que nous fabriquons artisanalement en France.
Notre procédé de fabrication étant 100% artisanal, nos maquettes présentent parfois de petits défauts comme les bulles d'air.
Elles n'affectent ni la solidité, ni la durée de vie du produit.
Nous corrigeons au mieux ces défauts avant de mettre nos produits en vente.

Il est cependant possible que nos maquettes présentent quelques petites bulles d'air par endroits.
Nous vous invitons à reboucher ces bulles à l'aide de pâte à modeler auto-durcissante (comme la Milliput par exemple).
Une fois la pâte durcie, il vous sera possible de peindre par-dessus normalement.
Veuillez toutefois consulter la notice du fabricant de la pâte à modeler, car votre peinture peut éventuellement mal adhérer dessus.

Conformité des produits à leur promotion

Les illustrations montrant nos produits ne sont pas contractuelles. En effet, les objets que vous achetez sur notre boutique en ligne peuvent être légèrement différents de leur fiche produit. Cela est dû au processus de fabrication entièrement artisanal et de la peinture à la main éventuelle.
De même, les schémas de couleur de nos maquettes, décors, etc., sont susceptibles d'évoluer dans le temps.
Les produits ne sont bien évidement pas vendu avec le présentoir ou le fond photographique visibles sur les fiches-produits, ou tout autre élément de décoration comme les arbres ou les rochers (liste non exhaustive, sauf mention contraire.

Sécurité et précautions d'emploi :

Avant de commencer à utiliser nos produits, nous vous recommandons de lire attentivement ce qui suit.
Nos consignes de sécurité s'appliquent à l'intégralité des articles que nous vendons.

NOS PRODUITS NE SONT PAS DES JOUETS.
Ce sont des articles de loisir, destinés à des collectionneurs et à des modélistes.

ILS NE CONVIENNENT PAS AUX JEUNES GENS DE MOINS DE 14 ANS.

EN AUCUN CAS TERRAMORPH MINIATURES NE PEUT ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE DE L'UTILISATION QUE VOUS FAITES DE CES INFORMATIONS OU DE SES PRODUITS, ET DE TOUT PRÉJUDICE DIRECT OU INDIRECT POUVANT EN DÉCOULER.

Maquettes en résine :

Nos maquettes sont réalisées en résine de polyuréthane.

Certains éléments peuvent présenter des reliefs ou des détails pointus ou effilés. Il vous est demandé de manipuler les maquettes avec précaution afin d'éviter tout risque de blessure.

Certaines pièces détachées, comme les cheminées des maisons par exemple, sont de petite taille et susceptibles d'être avalées.

Lorsque vous utilisez une machine de découpe, scie radiale, thermique ou autres, afin de modifier nos maquettes, il est impératif que vous portiez un équipement de protection adapté, tels qu'un masque respiratoire avec filtres à poussières ou chimique, par exemple.
En effet, les poussières, ou même les fumées dégagées en cas de découpe thermique, sont nocives pour la santé.

Les maquettes peintes utilisent des peintures acryliques et sont protégées par une couche de vernis acrylique.
Attention : des chocs, des chutes, coups etc., peuvent entamer, rayer, voire arracher le vernis et la peinture.
Ce sont des produits fragiles, il est conseillé de les manipuler avec précaution et pour l'utilisation pour laquelle elles ont été conçues (voir l'encadré en rouge ci-dessus).

Décors végétaux :

En ce qui concerne les produits réalisés à partir d'éléments végétaux naturels :

- ne pas fumer les flocages, les arbres, les buissons, etc., que nous vendons. Sérieusement.
- de même, évitez d'ingérer ou d'inhaler les flocages. Ils sont fabriqués à partir de sciure de bois teintée.

Sables et poudres minérales :

Tout comme les éléments végétaux, évitez d'ingérer ou d'inhaler les poudres et les sables.

En cas de problème :

Nos produits ne sont pas de nature dangereuse. Il convient tout de même de les utiliser de manière raisonnée et dans le but pour lequel ils ont été conçus. Néanmoins, si vous vous blessez, ou si vous pensez avoir été blessé, contaminé, etc., par l'un de nos articles, il est préférable de consulter votre médecin dans les plus brefs délais.
N'oubliez pas de lui apporter l'emballage de l'article concerné, ou à défaut, de lui montrer cette notice d'utilisation.

3. Propriété intellectuelle

Terramorph Miniatures®, marque déposée de l'Union Européenne, le logo Terramorph Miniatures, sur fond rouge ou sur fond gris - en forme de boite stylisée et surmontée d'un couvercle, qui représentent un T et un M emboités, sigle pour Terramorph Miniatures - les images, les icônes, les photographies, les illustrations, les modèles de maquettes, les décors, les accessoires, les dioramas, présentoirs et tables de jeux, les vidéos, les textes quels qu'ils soient, les posts sur les réseaux sociaux, les articles de blogs, les webzines, et tout autre objet physique ou virtuel produit par l'entreprise Terramorph Miniatures, sont soit ™ ou ®, et/ou des modèles ou dessins déposés, et/ou soumis aux droits d'auteurs au titre de la Propriété Intellectuelle.

Sauf autorisation écrite de notre part, vous ne pouvez pas utiliser, modifier, vendre ni créer des œuvres dérivées à partir de nos éléments, données en citation dans le paragraphe précédent et de manière non exhaustive, de quelque manière que ce soit.
En revanche, vous êtes autorisé à publier et partager nos éléments, à partir du moment où vous indiquez qu'ils proviennent de Terramorph Miniatures.

© Copyright Terramorph Miniatures 2022. Tous droits réservés.

4. Confidentialité et protection des données

NOTRE ENTREPRISE TERRAMORPH MINIATURES EST EN CONFORMITÉ AVEC LA RÉGLEMENTATION EN VIGUEUR (RGPD).

En tant qu'entreprise, nous collectons des informations sur vous dans le but de vous fournir un accès à nos services.
Bien entendu, nous ne recueillons aucune information sur vous sans votre consentement !

Nature des infos que nous recueillons sur vous :

Nous avons besoin de vos informations personnelles suivantes afin de vous permettre de créer un compte Client :

- Titre (Homme/Femme)
- Nom
- Prénom
- E-mail
- Adresse postale
- Date de naissance

Veuillez noter que vous pouvez vous inscrire à la newsletter sans créer de compte Client.
Votre adresse mail, ainsi que vos nom et prénom seront quand même requis.
Votre e-mail sera également nécessaire pour communiquer avec notre équipe par le biais de notre formulaire de contact.
De même vous pouvez effectuer vos achats sans avoir à créer un compte.

Comment nous les recueillons :

Nous les recueillons au moyen du formulaire de création de compte Client, ainsi que par le formulaire d'inscription à la newsletter.
Vos informations sont stockés chez nous, dans notre fichier Clients.
Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations qui vous concernent.

Dans quel but nous les utilisons :

Nous ne les utilisons que dans les buts mentionnés plus haut, dans le paragraphe Nature des infos que nous recueillons sur vous.
Nous pouvons néanmoins les transmettre sans votre accord ni vous prévenir dans le cas où la loi nous y oblige.

Et si vous refusez de nous les communiquer ?

C'est votre droit le plus strict de refuser de nous communiquer vos informations, bien entendu.
Nous ne les recueillons qu'avec votre consentement. Toutefois, vous ne pourriez pas utiliser pleinement notre site web.
Par exemple, l'inscription à la newsletter nécessite que vous renseigniez votre adresse mail.

Comment consulter les infos personnelles que nous avons recueillies sur vous ?

Nous mettons à votre disposition l'ensemble des données que vous nous avez communiquées lors de la création de votre compte Client.
Elles sont téléchargeables sous formats pdf et csv, depuis votre compte, à la rubrique RGPD - données personnelles.

Comment nous protégeons vos informations :

L'ensemble de vos données est protégée par cryptage, grâce au certificat SSL (l'icône en forme de cadenas à gauche de votre barre d'adresse).
Le cryptage SSL est actuellement la référence dans le domaine du cryptage des données bancaires sur internet, c'est pourquoi nous l'avons mis en place sur l'ensemble de notre site web.
Vos informations personnelles, vos préférences et vos données de navigation, et bien entendu vos informations de paiement, sont protégées.

Avec qui nous partageons vos infos :

Comme vous, nous détestons le spam !
Par conséquent, votre e-mail ne sera utilisé que pour vous informer : la newsletter, nos offres promotionnelles, les dernières nouveautés, etc.

AUCUNE DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES NE SERA JAMAIS REVENDUE OU CÉDÉE À DES TIERS.

Combien de temps nous conservons vos infos :

Nous conservons vos informations aussi longtemps que vous utilisez votre compte Client et/ou notre newsletter.
Lorsque vous souhaitez fermer votre compte Client, merci d'écrire à notre Service Client pour que nous fassions le nécessaire.
Pensez éventuellement à vous désinscrire de la newsletter avant de clôturer votre compte.
Vous pouvez bien évidemment nous demander de supprimer l'ensemble de vos informations de notre fichier Client, à tout moment.
Nous vous rappelons que supprimer vos informations alors que votre compte est actif entrainera la suppression de votre compte.

Qu'en est-il des cookies ?

Notre site web installe des cookies sur votre navigateur pour une durée de 12 mois maximum.
Ces cookies vous permettent de commenter et noter nos produits, de partager du contenu de notre site web sur les réseaux sociaux, d'envoyer des infos sur un produit à un ami, de tracer des statistiques de votre navigation afin d'améliorer votre expérience sur notre site web et l'optimiser.
Nous n'utilisons aucun cookie publicitaire.

VOUS AVEZ À TOUT MOMENT LA POSSIBILITÉ DE GÉRER VOS COOKIES DEPUIS LA PAGE DE GESTION DES COOKIES.

Note : vous irez probablement visiter nos pages Facebook et Instagram. Les réseaux sociaux, que ce soit en consultant nos pages ou n'importe quoi d'autre, peuvent installer des cookies sur votre système. Si vous voulez y accéder, les supprimer, etc., merci de bien vouloir vous rapprocher des services Client des réseaux sociaux concernés.

5. Paiement sécurisé

Comme expliqué au chapitre précédent 4. Confidentialité et protection des données, nous protégeons vos données bancaires grâce au cryptage sécurisé des données (SSL), mis en oeuvre sur l'ensemble de notre site internet.

Nous mettons à votre disposition les moyens de paiement suivants :

Paiement par PayPal

Si vous disposez d’un compte PayPal, vous pouvez payer avec votre compte depuis votre réserve.
À noter : PayPal ne prend plus en charge le paiement par cartes bancaires, vous devez donc impérativement avoir un compte chez eux.

Paiement par cartes bancaires

Vous avez également la possibilité de payer directement par cartes bancaires.
Nous acceptons toutes les cartes bancaires usuelles : Visa, Mastercard, Maestro, American Express, etc.

Les moyens de paiement que nous acceptons

NOTRE ENTREPRISE N'A JAMAIS ACCÈS À VOS DONNÉES BANCAIRES.

Seules les plateformes de paiement en ligne, telles que PayPal par exemple, traitent vos données bancaires.

6. Newsletter et offres promotionnelles

Abonnement à la newsletter

L'abonnement à notre newsletter est gratuit et facultatif.
Une fois abonné, vous recevrez régulièrement notre newsletter par mail.
Vous pouvez vous en désabonner à tout moment depuis votre compte, à la rubrique Newsletter Pro Paramètres.

L'abonnement vous permettra d'être au courant avant tout le monde des nouveautés, des offres promotionnelles, etc.

Frais de port offerts

À chaque fois que vous atteignez au moins 50,00€ TTC d'achats sur notre site, hors frais de port, nous vous livrons gratuitement où que vous soyez en France métropolitaine, et via nos transporteurs Colissimo (point de Retrait) et Mondial Relay (Point de relais).
Retrouvez toutes nos offres promotionnelles.

7. Conditions de livraison

Expédition de votre colis

Les colis sont généralement expédiés dans un délai de 1 jour après réception du paiement.
Ils sont expédiés via les transporteurs suivants :

Colissimo :
  • - Livraison à domicile AVEC signature
  • - Livraison à domicile SANS signature
  • - Livraison à la Poste, en relais Pickup & consignes Pickup Station
Mondial Relay :
  • - Livraison en Point de relais
La Poste :
  • - Livraison en France métropolitaine
  • - Livraison à l'international Priority Letter

La Poste : notre offre de livraison économique, disponible uniquement pour les produits légers et non fragiles (flocages, lichens, sables de modélisme...). Lorsque ce mode de livraison est disponible pour un produit, il est indiqué sur sa fiche-produit et vous sera proposé à la commande le cas échéant.

Attention : les transporteurs peuvent ne pas prendre en charge certains pays.

Vos colis peuvent être suivis selon le transporteur que vous choisissez.
Nous vous remettons alors par mail un numéro de tracking vous permettant de suivre l'acheminement de votre colis sur le site du transporteur.

Les frais d'expédition incluent les frais de préparation et d'emballage ainsi que les frais de port. Les frais de préparation sont fixes, tandis que les frais de transport varient selon le poids total du colis. Nous vous recommandons de regrouper tous vos articles dans une seule commande.
Nous ne pouvons regrouper deux commandes placées séparément et des frais d'expédition s'appliquent à chacune d'entre elles.

Le poids maximal que nous expédions est de 10kg. Pour toute commande d'un poids supérieur, merci de contacter notre Service Client.
Votre colis est expédié à vos propres risques, mais une attention particulière est portée aux maquettes, qui sont des objets fragiles.
Les dimensions des boîtes sont appropriées et vos articles sont correctement protégés.

Préparation de votre commande

Le temps nécessaire pour préparer votre commande est de 1 jour ouvré, toutefois, à cause du Covid, il peut y avoir des délais supplémentaires. Nous essayerons tout de même de faire au plus vite. Merci de votre compréhension.
La plupart de nos maquettes peut être fabriquée sur commande si nous ne les avons pas immédiatement en stock. Un délai de fabrication de quelques jours est donc nécessaire afin de réaliser votre commande.
De plus, nous avons régulièrement des surcharges de travail au cours de l'année, Noël, Black Friday, Halloween, etc. Même si nous faisons notre possible pour prévoir suffisamment de stock à l'avance, il est possible que les commandes prennent quelques jours de retard. Merci de votre compréhension.

Pays de livraison

Actuellement, nous livrons les pays suivants :
France (métropolitaine), Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Australie, Canada, Royaume-Uni, États-Unis.
Nous ne livrons pas encore les DOM/TOM pour le moment.

Délais de livraison

Dès que votre commande est remise au transporteur, le temps moyen de livraison en France métropolitaine est de 48 heures (jours ouvrables) à domicile, de trois jours voire plus pour la livraison en point relais.

COVID19 : les délais de livraison de nos transporteurs peuvent être rallongés à cause de l'épidémie, aussi nous ne pouvons être tenus pour responsables.
Nous faisons toutefois tout notre possible pour que vous soyez livrés au plus vite.

8. Conditions d'annulation

Rétractation du Client :

Vous pouvez exercer sans aucun motif votre droit de rétraction dans le délai légal de 14 jours à compter du lendemain de la livraison du produit.
Le produit devra alors impérativement nous être retourné, dans un état propre à une nouvelle commercialisation (parfait état, emballage d'origine, notice, étiquette, etc.).
Merci de le signaler au plus vite à notre Service Client. Les retours effectués au-delà de ce délai ne seront pas acceptés.
Néanmoins, les frais de transport pour le retour de la commande seront à votre charge.

Produit livré endommagé ou non-conforme :

Le produit est arrivé endommagé ou non-conforme à ce que vous avez commandé.
Merci de bien vouloir nous le retourner, si possible dans son emballage d'origine, même si vous l'avez ouvert.

A noter : les photographies des produits sur la boutique en ligne ne sont pas contractuelles.
En effet, les maquettes étant produites artisanalement et peintes à la main, leur peinture fait de chacune d'entre elle une pièce unique.
Il est par conséquent impossible qu'elles soient rigoureusement identiques aux photographies.
Les éléments qui varient habituellement sont les couleurs d'accentuation des détails, comme les pierres ou les briques par exemple.
Nous prenons soin de reproduire avec la plus grande justesse nos schémas de couleurs d'une maquette à une autre, de manière à garder une harmonie de style et de couleurs entre les différentes pièces de votre collection.

Bien entendu, si nous vous avons expédié un produit par erreur, ou un produit avec un schéma de couleur que vous n'aviez pas demandé, par exemple, n'hésitez pas à écrire à notre Service Client, avant de nous le retourner contre remboursement ou échange.
Nous prenons en charge les frais de retour. Le bon de transport du retour vous sera fourni sans frais supplémentaire, vous n'aurez plus qu'à l'imprimer !

Retard important de livraison :

Nous mettons tout en œuvre pour que vous soyez livré dans les temps.
Si votre livraison est suivie, un lien vous a été transmis par mail et vous permet de suivre le parcours de votre colis.
Sinon, vous pouvez nous demander de le vérifier.
En cas de retard de livraison important, vous pouvez vous manifester et demander l'annulation de votre commande auprès de notre Service Client.

9. Clause de résiliation

Vous pouvez cesser d'utiliser nos services à n'importe quel moment.

De même, nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès à nos services, avec effet immédiat ou préavis (à notre seule appréciation) si :

- vous ne respectez pas nos présentes Conditions Générales de Vente,
- vous commettez une violation substancielle de nos CGV,
- vous utilisez nos services d'une manière pouvant nuire, occasionner un risque réel de dommages ou de pertes pour nous ou pour les autres utilisateurs,
- la loi nous y oblige.

10. Clause de contestation

Si vous rencontrez le moindre problème avec un produit, ou en utilisant nos services par exemple, nous vous invitons à contacter dans les meilleurs délais notre Service Client.
Vous pouvez également nous contacter par courrier en écrivant à l'adresse de notre siège social :

Terramorph Miniatures
5, passage du Cotre
17000 La Rochelle
France

Nous ferons notre possible pour trouver une issue, une solution raisonnable, qui nous convienne à tous.

Néanmoins, tout ne pouvant pas toujours se résoudre à l'amiable, les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

11. Notifications de modifications

Rappel du premier article sur la clause d'acceptation : nos Conditions Générales de Vente sont susceptibles d'évoluer au fil du temps.
Nous pouvons les modifier à tout moment, et sans vous prévenir. Aussi, nous vous recommandons de les vérifier avant chaque achat.